Pierre-françois Van Den Driesche, Avocat Bruxelles

Présentation de Me Pierre-françois Van Den Driesche

Pierre-François VAN DEN DRIESCHE et ses collaborateurs forment une équipe pluridisciplinaire à votre service, active dans tous les domaines du droit, tant pour un conseil qu'une procédure en justice.
N'accepte pas l'aide judiciaire / pro deo
 
Divorce - Famille
Divorce
Prestation Compensatoire
Garde des Enfants
Adoption
Tutelle / Curatelle
Divorce par Consentement Mutuel
Pension Alimentaire
Pacs
Don / Succession
Autre

 
Garde à vue - Pénal
Garde à vue
Partie Civile
Tribunal Correctionnel
Cour d'assises
Mise en Examen
Crime / Délit / Contravention
Tribunal de Police
Autre

 
Licenciement - Travail
Tribunal du travail
Licenciement
Rupture négociée
Harcèlement au travail
Contrat de travail
Condition de travail
Vie privée au travail
Autre

 
Permis de conduire
Retrait du Permis de Conduire
Alcool au volant
Excès de Vitesse
Feu Rouge
Infractions Routières
Conduite sous Stupéfiants
Radar
Autre

 
Droit Commercial
Bail Commercial
Recouvrement de Créances
Responsabilité contractuelle
Franchise
Contentieux Commercial
Cession de fond de Commerce
Concurrence Déloyale
Autre

 
Victime accident - Responsabilité médicale
Accidents de la Route
Accidents de la vie
Agression
Préjudice Physique et Moral
Accidents du Travail / Trajet
Erreur Médicale
Réparation du préjudice corporel
Autre

 
Droit Immobilier
Bail d'habitation / Commercial
Construction
Urbanisme
Expropriation
Droit de la Copropriété
Vente Immobilière
Aménagement
Autre

 
Droit Fiscal
Impôt sur le revenu
Impôt sur les sociétés
Résidence à l’étranger
Contrôle fiscal
Médiation / Résolution amiable
Impôt sur la fortune
TVA
Avoirs à l’étranger
Recouvrement et saisies
Autre

 
Propriété Intellectuelle
Dépôt de Brevet
Droit d’auteur
Concurrence déloyale
Traçabilité / Preuves- Dépôt de Marque
Contrefaçon
Internet / Nouvelles Technologies
Autre

 
Droit des Assurances
Mutuelle / Sécurité sociale
Assurance automobile
Responsabilité civile
Assurance de dommages
Sinistre / Catastrophe naturelle
Assurance habitation
Responsabilité civile professionnelle
Autre

 
Droit Bancaire
Devoir de conseil
Compte bancaire
Crédit / Crédit bail
Rupture de crédit
Procédure de sauvegarde
Bourse / assurance vie
Agios
Fichage / incident bancaire
Garanties et hypothèque
Recouvrement
Redressement judiciaire

 
Crédit / consommation
Crédit consommation
Protection du consommateur
Garantie
Recouvrement
Achat à distance
Escroquerie
Clauses abusives
Autre

 
Droit International
Droit International Privé
Droit Européen
Succession Internationale
Droit International Public
Accords Bilatéraux
Droit Humanitaire
Droit Coutumier
Droit International Pénal
Exequatur
Conventions Internationales
Cour Eur. des Droits de l'Homme
Douanes
Autre

 
Mesures d'exécution
Exécution forcée
Droit des garanties
Contester une exécution
Mesures conservatoires
Sûretés et privilèges
Vente forcée
Commission du surendettement
Autre

 
Droit des Sociétés
Création d'Entreprise
Statuts
Reprise d'Entreprise
Cession d'Entreprise
Restructuration
Liquidation
Dépôt de Bilan
Parts Sociales / Stock-Options
Financement / Aides
Fiscalité / Comptabilité
Plan de Continuation
Redressement Judiciaire
Autre

 
Droit des Associations
Fondation / Fonds de dotation
Création / Charte Statutaire
Projet Associatif
Fiscalité des Associations
Relation Collectivités Publiques
Restructuration
Organisme à but non lucratif
Reconnaissance utilité publique
Financement / Subventions
Bénévoles
Autre

 
Droit de la Santé
Droit de la Sécurité Sociale
Droit de la Santé Publique
Erreur Médicale
Mutuelle
Secret Médical
Information des Patients
Responsabilité
Risques Sanitaires
Assurance Maladie
Hôpitaux / Cliniques
Invalidité / Handicap
Complémentaire Santé
Données Personnelles
Dossier Médical
Inaptitude au Travail
Autre

 
Droit du Sport
Club
Sportif / Athlète
Transfert de Joueur
Droit de Retransmission TV
Dopage
Création Société Sportive
Financements
Fédération Sportive
Sponsor
Agent Sportif
Droit à l'image
Paris Sportifs
Autre

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